Coinspeaker

© 2025 Coinspeaker LTD. ALL RIGHTS RESERVED.

L’AEMF critique le processus d’octroi de licences crypto à Malte

L’AEMF examine actuellement la licence accélérée accordée par Malte dans le cadre du MiCA et cela soulève quelques inquiétudes à l’échelle européenne.

Selon l’autorité européenne de régulation des marchés financiers, la MFSA maltaise a répondu aux attentes partiellement.

Emmanuel Roux Par Emmanuel Roux Dernière mise à jour 3 mins read
L’AEMF critique le processus d’octroi de licences crypto à Malte

Pour Résumer

  • L’AEMF a critiqué la MFSA pour avoir délivré une licence à un CASP malgré des lacunes non résolues, notamment en matière de conformité, de surveillance et d’équité.
  • Le rapport souligne que tous les régulateurs européens doivent appliquer des normes strictes et uniformes dans le cadre de la MiCA.
  • Bien que quatre licences aient été accordées à Malte, certaines décisions précipitées pourraient entraîner des conséquences à long terme pour la crédibilité du pays.

Les lacunes dans le processus d’autorisation d’un CASP

Le comité ad hoc d’évaluation par les pairs (PRC) de l’AEMF (ESMA) a constaté que la MFSA avait donné son feu vert au CASP alors que plusieurs questions importantes restaient à résoudre. En gros, il y a quelques petites préoccupations concernant l’équité, la conformité et la cohérence réglementaire.

Il s’agissait notamment de mesures correctives en suspens liées à des cas d’application de la loi antérieurs. Cela concernait aussi des questions de surveillance en cours. Selon le comité, auraient dû être traitées avant la délivrance de la licence.

La MFSA n’a pas appliqué le processus d’octroi de licence efficacement pour obliger le CASP à remédier à ses lacunes réglementaires. Alors, il ajoute que certains aspects du plan d’affaires du demandeur n’ont pas été suffisamment examinés.

Portée des lacunes et avertissements à l’échelle du secteur

L’examen par les pairs a porté sur trois domaines : les environnements de surveillance, le processus d’autorisation et les autorités de contrôle. La MFSA était à la hauteur en termes de personnel et principalement en matière de contrôle, mais pas dans le processus d’autorisation proprement dit.

Le rapport souligne que tous les régulateurs de l’UE devraient appliquer des normes uniformes et strictes lors de l’octroi de licences aux CASP en raison de la nature unique des risques liés aux entreprises d’actifs numériques.

Quatre licences MiCA sont délivrées par Malte

À l’heure actuelle, quatre licences ont été délivrées par la MFSA au titre de la MiCA :

  • Bitpanda (BP23)
  • Crypto.com (Foris Dax)
  • OKX (Okcoin Europe)
  • ZBX (Zillion Bits)

En fait, on ne sait pas pour l’instant si l’une d’entre elles a été visée par les critiques de l’ESMA. Néanmoins, Okcoin Europe a été condamnée en avril à une amende de 1,2 million de dollars par l’unité d’analyse du renseignement financier de Malte. L’entreprie avait enfreint les conditions de pré-autorisation de sa licence MiCA.

Bien que les inquiétudes soient évidentes, les experts en réglementation estiment que l’examen ne conduira pas à l’annulation des licences. Nathan Catania, de XReg Consulting, a précisé que sans données sur les domaines encore litigieux, il est difficile de quantifier l’ensemble des implications.

Malte a voulu agir trop rapidement

Selon l’AEMF, Malte espérait peut-être garder une longueur d’avance. Maintenant, le pays est confrontée à des questions qui pourraient avoir des conséquences à long terme. L’examen cette autorité rappelle que l’Europe prend la réglementation des cryptomonnaies au sérieux et que l’époque des autorisations faciles est peut-être révolue.

Pour les fondateurs et les investisseurs dans le domaine des cryptomonnaies, le message est simple. La MiCA n’est pas qu’une simple formalité administrative, elle est réelle et importante. Si vous développez votre activité dans l’UE, assurez-vous de respecter les règles.

Source : Mitrade

À lire aussi :

Actualités, Réglementation
Share:
Articles similaires