Il sort de prison, réclame un disque dur, découvre qu’il a été effacé, et accuse l’État de lui avoir fait perdre l’accès à 3 443 BTC.
Par Emmanuel Roux
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Le cœur de la décision est terre à terre. Pendant la procédure pénale, l’intéressé a changé à de multiples reprises sa version des faits.
Avant son plaider-coupable fin 2019, il évoque environ 3 500 BTC. Après, la version change.
Dans un formulaire financier transmis début 2020, il déclare entre 200$ et 1 500$ de bitcoins, soit une somme dérisoire au regard des prix de l’époque. Plus tard, il assure que cette fourchette ne concernait que la valeur unitaire d’un bitcoin.
Les juges ne le croient pas, soulignent la chronologie, rappellent que les supports saisis sont traités selon des procédures standard quand rien n’indique qu’ils contiennent des biens à restituer, et jugent la demande tardive et infondée.
Qui avait la charge d’informer l’autre partie de la présence d’actifs numériques sur un disque saisi?
Hard Drive Tossed in Landfill With Bitcoin Now Worth $8 Billion. Lawsuits Continue https://t.co/rpsJdrx2Sc
— Eric Vanderburg (@evanderburg) December 5, 2024
On entend déjà l’objection. Avouer sous serment que l’on détient une fortune en bitcoins peut sembler imprudent.
Pourtant, le droit ne récompense pas l’opacité. Il existe des voies pour signaler l’existence d’actifs numériques sans s’auto-incriminer inutilement : inventaire d’actifs dans un cadre scellé, mention à un avocat, traçabilité minimale permettant de revendiquer la restitution en temps utile.
Ici, rien de cela n’a convaincu. Le disque dur a été effacé dans le cadre de procédures internes.
Rien n’indiquait aux autorités qu’il fallait le traiter comme un coffre-fort numérique contenant un bien à restituer. On peut regretter l’absence d’un protocole plus nuancé pour les supports saisis.
On ne peut pas exiger des institutions qu’elles devinent ce que le détenteur démentait. Cette affaire ne crée pas une immunité pour l’État.
Elle rappelle la règle élémentaire de toute restitution : l’ayant droit doit se manifester clairement, au bon moment, avec un minimum d’éléments vérifiables.
Si l’histoire choque, c’est aussi parce qu’elle rejoint une angoisse bien connue des détenteurs : la perte définitive. Le système ne pardonne pas.
Une clé détruite, un seed égaré, un disque reformaté, et la liquidité se transforme en fantôme comptable. L’agrégat onchain le montre depuis des années, avec un stock de pièces dormantes ou probablement perdues qui se renforce au fil du temps.
Cette inertie crée une rareté effective. Elle ne console personne quand cela vous arrive, mais elle explique pourquoi chaque cycle redécouvre la même vérité : la sécurité opérationnelle vaut de l’or.
La jurisprudence qui s’écrit à la marge ne change rien à ce fait de base. Elle ajoute un avertissement juridique à l’avertissement technique.
Vous voulez faire valoir un droit de restitution sur un actif auto-détenu? Il faudra le préparer bien avant le jour où vous en aurez besoin.
📈 #Bitcoin $BTC Amount of HODLed or Lost Coins just reached a 5-year high of 7,814,586.095 BTC
Previous 5-year high of 7,814,568.085 BTC was observed on 14 August 2023
View metric:https://t.co/dJK8rxBVD3 pic.twitter.com/Gh5HB6e34b
— glassnode alerts (@glassnodealerts) August 15, 2023
D’abord, séparer l’émotion du droit. La valeur de 345 M$ fait tourner les têtes.
La question posée aux juges n’était pas de savoir si la perte est tragique. Elle était de savoir si l’État a commis une faute en appliquant une procédure standard à un support saisi dont le propriétaire niait, à l’époque, qu’il abritait une fortune.
La réponse est non. Ensuite, considérer le facteur temps.
Dans toutes les juridictions, les délais et la cohérence des déclarations pèsent lourd. Attendre sa libération pour formuler une revendication sur un bien non listé plus tôt fragilise presque toujours le dossier.
Enfin, traduire cela en pratiques concrètes. Documenter la détention d’actifs au fil de l’eau.
Conserver des preuves minimales d’achat et de custody. Mettre en place une gouvernance de clés qui survive à un imprévu grave.
Anticiper la relation avec un conseil qui saura signaler ce qui doit l’être, au bon moment, dans la bonne forme. On peut chercher des solutions techniques sophistiquées, multisig, sauvegardes chiffrées ou sharding social.
Le point décisif reste humain : si personne ne sait formellement que l’actif existe et comment le revendiquer, la loi ne créera pas la preuve pour vous.
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Issu de la finance traditionnelle, j’ai naturellement basculé vers l’univers crypto, attiré par son potentiel. Je souhaite y apporter mon approche analytique et rationnelle, tout en conservant ma curiosité. En dehors de l’écran, je lis beaucoup (économie, essais, un peu de science-fiction) et je prends plaisir à bricoler. Le DIY, pour moi, c’est comme la crypto : comprendre, tester, construire soi-même.