Trump exhorte le Sénat à voter le CLARITY Act pour la crypto

Le président presse le Sénat de voter le CLARITY Act alors que le Bitcoin atteint 80 000$. La SEC et la CFTC tentent de combler le vide réglementaire

Emmanuel Roux Par Emmanuel Roux Dernière mise à jour 4 mins de lecture
Trump exhorte le Sénat à voter le CLARITY Act pour la crypto

Dans l’actualité crypto liée à Trump, le président a appelé le Congrès à adopter une « version équitable » du CLARITY Act lors d’un événement à la Maison Blanche.

Selon Reuters, cette réunion s’est tenue en présence de Paul Atkins, président de la Securities and Exchange Commission (SEC), et de Mike Selig, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Le projet de loi, qui vise à répartir la surveillance des actifs numériques entre les deux agences et à définir quand un jeton est une valeur mobilière (security) ou une marchandise (commodity), reste toutefois bloqué au Sénat.

Il ne s’agit pas d’un simple blocage procédural. Ce vide juridictionnel oblige la SEC et la CFTC à agir de leur propre chef, en produisant des règles souhaitées par l’industrie mais qui n’ont pas la pérennité d’un statut législatif.

Cette intervention de Donald Trump intervient alors que le marché des cryptomonnaies a bondi de 10 % en une nuit, le Bitcoin atteignant 71 800 $ et l’Ethereum grimpant de 19 % pour s’établir à 2 300 $, suite à une rencontre jugée très positive entre le président américain et les leaders du secteur.

Actualité Crypto Trump : Pourquoi le blocage du Sénat est crucial

L’industrie crypto a investi des centaines de millions de dollars ces dernières années en lobbying pour obtenir un cadre légal solide, selon les données de Reuters sur les dépenses de campagne. Cet effort stagne, et alors que le calendrier législatif s’amenuise avant la prochaine session du Congrès, les chances d’un accord s’estompent, une dynamique détaillée dans une analyse précédente de CoinSpeaker sur le blocage du CLARITY Act au Sénat.

Miller Whitehouse-Levine, PDG du Solana Policy Institute, a résumé la situation : les agences « semblent prêtes à agir, étant donné que le Congrès s’est montré réticent ou incapable de le faire », a-t-il déclaré à Reuters.

Le mécanisme pour combler le vide réglementaire

En l’absence de loi, la SEC et la CFTC utilisent leur pouvoir réglementaire et interprétatif actuel pour simuler ce que le CLARITY Act codifierait. La SEC travaille sur une règle visant à exempter certaines offres de jetons de l’enregistrement en tant que titres, un projet qui devrait avancer prochainement.

De son côté, la CFTC discute activement de la régulation lors d’un rassemblement de l’industrie cette semaine.

Cette approche a déjà généré des résultats concrets. Sous la direction de Selig, la CFTC a approuvé les contrats à terme perpétuels sur le Bitcoin plus tôt cette année. Les dirigeants s’attendent à ce que la commission étende ce traitement à d’autres actifs. Paul Atkins, côté SEC, prévoit également de refondre les règles des marchés de capitaux pour la crypto, une initiative mentionnée dans les rapports sur l’offensive d’Atkins pendant la suspension du Sénat.

Un porte-parole de la CFTC a confié à Reuters que le CLARITY Act est essentiel pour la compétitivité américaine et que le Congrès doit saisir cette opportunité pour établir des règles durables. « Si cela n’arrive pas, la CFTC est prête à protéger le leadership de l’Amérique sur les marchés financiers et à garantir que nous restions la capitale mondiale de la crypto », a-t-il affirmé.

CLARITY Act : Risque de réversibilité et pressions du secteur

(SOURCE: Kalshi)

Josh Riezman, responsable juridique et stratégique chez GSR, prévoit que la SEC et la CFTC imposeront des règles ambitieuses favorables à l’industrie à court terme.

Cependant, il prévient qu’une future administration pourrait adopter une approche similaire au « scénario Gensler 2.0 », en référence à la politique de répression menée par l’ancien président de la SEC, Gary Gensler, sous l’ère Biden.

Ce risque de retour en arrière semble être la principale inquiétude des dirigeants du secteur. Les sondages suggèrent que les Démocrates pourraient reprendre la Chambre des représentants lors des élections de mi-mandat en novembre, ce qui leur permettrait de contester les règles actuellement rédigées par Atkins et Selig.

Summer Mersinger, PDG de la Blockchain Association et ancienne commissaire républicaine de la CFTC, a salué la dynamique des agences tout en posant une limite claire : « C’est très utile et nous applaudissons leur travail, mais nous avons besoin de quelque chose de permanent. »

La finance traditionnelle ne reste pas non plus inactive. Le CME Group a poursuivi la CFTC en justice en juin concernant l’approbation des contrats perpétuels, tandis que la SIFMA a interpellé la SEC sur les restrictions liées au trading d’actions sur la blockchain.

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Emmanuel Roux

Issu de la finance traditionnelle, j’ai naturellement basculé vers l’univers crypto, attiré par son potentiel. Je souhaite y apporter mon approche analytique et rationnelle, tout en conservant ma curiosité. En dehors de l’écran, je lis beaucoup (économie, essais, un peu de science-fiction) et je prends plaisir à bricoler. Le DIY, pour moi, c’est comme la crypto : comprendre, tester, construire soi-même.

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