La Financial Conduct Authority (FCA), l’organisme de régulation financière britannique, vient de taper du poing sur la table. Elle lance une poursuite civile contre la plateforme d’échange de cryptomonnaies HTX, précédemment nommée Huobi. Cette affaire marque un tournant significatif dans la manière dont les autorités britanniques abordent la réglementation du secteur des cryptomonnaies.
Par Emmanuel Roux
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C’est la première fois que la FCA intente une procédure judiciaire d’une telle envergure contre une plateforme étrangère soupçonnée de promouvoir illégalement des services financiers auprès du public britannique.
D’après les premiers éléments rendus publics, la FCA reproche à HTX d’avoir diffusé des publicités et des offres promotionnelles destinées aux utilisateurs du Royaume-Uni. Elle l’aurait fait sans disposer de l’autorisation requise.
Depuis octobre 2023, toute entreprise offrant des produits ou services associés aux actifs numériques sur le marché britannique est tenue de s’enregistrer auprès de la FCA. Elle doit aussi se conformer à des normes rigoureuses en matière de communication.
L’objectif de ces normes est de protéger les intérêts des investisseurs. Il s’agit aussi de garantir la clarté et la transparence des informations communiquées. Toutefois, d’après l’autorité de régulation, HTX aurait continué de viser les résidents britanniques par le biais de plateformes numériques. Et ce sans respecter ces obligations.
Cette poursuite judiciaire se déroule dans un climat de renforcement général de la régulation en Europe. L’Union européenne met en œuvre le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets). De son côté, le Royaume-Uni s’efforce de définir son propre schéma de surveillance après le Brexit.
Les autorités britanniques ont déjà multiplié les avertissements à l’égard des plateformes non enregistrées. Mais l’affaire HTX marque un changement d’échelle. Le message est sans équivoque : les organismes de régulation ne se limiteront plus à donner de simples mises en garde. Au contraire, ils n’hésiteront plus à faire appel à la justice pour faire respecter leurs règles.
Ce changement pour les plateformes de crypto-monnaie à l’échelle mondiale soulève de nombreuses interrogations. Comment continuer d’attirer des entreprises internationales alors que les réglementations nationales deviennent de plus en plus strictes et variées ?
HTX, comme beaucoup d’autres exchanges, s’appuie sur un réseau complexe d’entités régionales et de partenaires locaux. Cette structure est souvent conçue pour maximiser la flexibilité. Toutefois, elle devient aujourd’hui une faiblesse lorsque les régulateurs exigent des points de contact précis et une responsabilité clairement identifiée.
Cette affaire pourrait se poursuivre au-delà du cas HTX. Si d’autres plateformes asiatiques, américaines ou européennes continuent à promouvoir leurs services sans autorisation, elles pourraient aussi se retrouver sous le radar des régulateurs britanniques et européens.
Cela pourrait aussi encourager les exchanges à réévaluer leurs stratégies de marketing et à adapter leurs campagnes en fonction des juridictions.
L’initiative de la FCA peut être vue par les investisseurs comme une volonté de sécuriser le marché. Et cela tout en établissant les fondements d’une relation de confiance entre les acteurs institutionnels et ceux qui évoluent dans le monde des cryptomonnaies.
Dans un contexte jalonné de scandales et de faillites, la régulation se présente comme un signal fort de maturité et de stabilité. Néanmoins, d’autres estiment que des règles trop sévères pourraient freiner l’innovation. Et ce surtout si les contraintes deviennent trop lourdes pour les nouvelles entreprises du secteur. On suivra donc de très près le dénouement de cette affaire.
Si la FCA obtient gain de cause, elle pourrait établir un précédent juridique fort, renforçant son autorité et sa capacité d’action. Dans le cas contraire, cela encouragerait d’autres plateformes à tester les limites du système.
Une chose est sûre : avec cette action contre HTX, le Royaume-Uni affirme qu’il ne veut plus être une zone grise de la régulation crypto. Il entend être un pays avec un cadre clair où la transparence et la conformité sont désormais des conditions essentielles à la participation au marché.
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Issu de la finance traditionnelle, j’ai naturellement basculé vers l’univers crypto, attiré par son potentiel. Je souhaite y apporter mon approche analytique et rationnelle, tout en conservant ma curiosité. En dehors de l’écran, je lis beaucoup (économie, essais, un peu de science-fiction) et je prends plaisir à bricoler. Le DIY, pour moi, c’est comme la crypto : comprendre, tester, construire soi-même.