Le gendarme financier américain a récemment durci le ton face à la montée en puissance de la tokenisation des actifs du monde réel. Gary Gensler souligne que l’utilisation de la blockchain ne modifie en rien la nature fondamentale des contrats d’investissement traditionnels. Cette annonce force désormais tout l’écosystème à repenser sa conformité réglementaire de manière urgente.
Par Emmanuel Roux
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L’autorité de régulation américaine a réaffirmé une position qui fait trembler le secteur de la finance décentralisée. Pour les régulateurs, le simple fait d’envelopper une action dans un smart contract ne l’exclut pas des lois fédérales en vigueur.
La SEC martèle que les règles établies depuis des décennies restent parfaitement applicables à ces nouveaux formats. La forme technologique importe peu tant que la substance économique de l’actif demeure inchangée par rapport aux titres classiques.
Le célèbre test de Howey reste l’outil de référence utilisé par la commission pour qualifier un actif de valeur mobilière. Si un investisseur apporte des fonds dans une entreprise commune avec un espoir de profit lié aux efforts d’autrui, la loi s’applique.
Cette interprétation stricte signifie que les émetteurs de jetons ne peuvent pas contourner les obligations de transparence habituelles. La SEC refuse de voir dans la blockchain une zone de non-droit où les titres financiers circuleraient sans surveillance.
Les entreprises qui transforment des actions boursières en jetons numériques doivent donc se plier aux mêmes processus d’enregistrement. La protection des épargnants passe par une divulgation complète des informations financières et des risques associés à chaque projet.
Le secteur des Real World Assets, ou actifs du monde réel, est particulièrement visé par cette mise au point administrative. Les plateformes qui facilitent l’achat et la vente de ces jetons doivent obtenir les licences appropriées auprès des autorités.
Opérer sans enregistrement expose ces acteurs à des sanctions juridiques et financières extrêmement lourdes. Le régulateur souhaite éviter l’émergence de marchés opaques qui échapperaient à tout contrôle étatique ou institutionnel.
La SEC estime que la confiance des investisseurs dépend directement de l’intégrité des plateformes de négociation utilisées. Elle encourage vivement les acteurs du Web3 à entamer un dialogue constructif pour régulariser leur situation au plus vite.
Le manque de clarté ne peut plus servir d’excuse pour les plateformes qui listent des produits financiers complexes. Chaque intermédiaire doit assumer ses responsabilités en matière de lutte contre le blanchiment et de vérification d’identité.
Certains observateurs craignent que cette rigueur ne freine l’innovation technologique au sein des États-Unis. Pourtant, la SEC rétorque que la stabilité financière globale est la condition sine qua non d’une croissance durable.
L’objectif affiché derrière cette fermeté est de prévenir les fraudes massives qui ont parfois entaché l’univers des crypto-monnaies. En imposant les normes de 1933 et 1934, le régulateur souhaite offrir un cadre sécurisant aux particuliers.
La tokenisation promet une liquidité accrue et un accès facilité aux marchés mondiaux pour tous les profils d’investisseurs. Néanmoins, ces avantages technologiques ne doivent pas se faire au détriment de la sécurité juridique des transactions réalisées.
Le président de la commission rappelle régulièrement que l’histoire financière est jalonnée de crises nées d’un manque de supervision. Il considère que le secteur des actifs numériques doit désormais atteindre sa maturité institutionnelle pour perdurer.
Les investisseurs institutionnels attendent d’ailleurs ce cadre réglementaire pour engager des capitaux plus importants dans la tokenisation. La clarté apportée par la SEC pourrait, paradoxalement, favoriser l’adoption des technologies de registre distribué à long terme.
Il est désormais clair que le futur de la finance passera par une collaboration étroite entre les ingénieurs et les législateurs. L’ère de l’expérimentation sauvage semble toucher à sa fin au profit d’une économie numérique structurée.
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Issu de la finance traditionnelle, j’ai naturellement basculé vers l’univers crypto, attiré par son potentiel. Je souhaite y apporter mon approche analytique et rationnelle, tout en conservant ma curiosité. En dehors de l’écran, je lis beaucoup (économie, essais, un peu de science-fiction) et je prends plaisir à bricoler. Le DIY, pour moi, c’est comme la crypto : comprendre, tester, construire soi-même.