Belgique : vers un cadre réglementaire plus strict pour les cryptos ?

Concernant les cryptos, l’Union européenne est dans une démarche de renforcement de la régulation. Parallèlement, la Belgique entreprend ses propres initiatives pour aligner sa réglementation sur les standards européens. Focus sur ce qui se passe dans le Plat Pays.

Emmanuel Roux Par Emmanuel Roux Dernière mise à jour 3 mins lecture
Belgique : vers un cadre réglementaire plus strict pour les cryptos ?

Pour Résumer

  • La Belgique renforce sa stratégie crypto à travers une consultation nationale et le programme Blockchain4Belgium.
  • L’Union européenne prépare une supervision centralisée des acteurs des cryptomonnaies via l’ESMA.
  • Ensemble, Belgique et Europe avancent vers un cadre réglementaire plus strict pour sécuriser et structurer le marché des cryptoactifs.

Consultation nationale et politique crypto en Belgique

Récemment, la Belgique a lancé une consultation nationale sur les cryptomonnaies. Intitulée « Blockchain, Web3 et actifs digitaux », cette enquête a pour but de définir une stratégie claire pour le pays.

Pour cela, les entreprises, les institutions, les experts et les citoyens peuvent donner leur avis sur un certain nombre de sujets liés au monde financier. Ces derniers comprennent notamment les enjeux réglementaires, économiques et technologiques liés au Web3 et aux cryptoactifs.

Derrière cette consultation repose la même logique reprise à grande échelle au sein de l’UE : prévenir les risques et rester compétitif dans un marché en rapide évolution. C’est sur quoi a insisté le Secrétaire d’État à la Digitalisation, Mathieu Michel.

Mais cette initiative n’est pas la seule de Belgique. Elle s’inscrit en effet dans un cadre plus grand, celui de Blockchain4Belgium.

Il s’agit d’un programme réunissant les acteurs publics, privés et académiques et dont le but est de saisir les opportunités offertes par les technologies décentralisées. En outre, ce projet cherche à anticiper les défis et les potentiels risques de la blockchain.

Divers thèmes y sont abordés, tels que la fiscalité des actifs numériques, la protection des consommateurs ou encore les obligations des plateformes crypto.

Il s’agit d’avoir une réelle vue d’ensemble du secteur, à travers les yeux de celles et ceux qui en font partie et le font évoluer. Le gouvernement belge confirme ainsi sa volonté d’établir un cadre réglementaire clair et attractif. Et ce, sans porter un coup à la sécurité du marché.

Enfin, la Belgique prépare également l’instauration d’une taxe sur les plus-values mobilières de 10 % à partir de 2026, avec une exonération annuelle de 10 000 €.

L’objectif de cette mesure est d’harmoniser la fiscalité belge avec ses voisins européens, mais aussi d’améliorer la transparence des transactions de cryptoactifs sur le territoire national.

Vers une supervision européenne centralisée

L’Union européenne va dans le même sens. La Commission envisage en effet de transférer une partie de la supervision des prestataires de cryptomonnaies à l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA).

La présidente de l’ESMA, Verena Ross, indique que cette mesure est essentielle pour amener plus de cohérence, de sécurité et de compétitivité sur le marché européen. Grâce à cette centralisation, on s’attend en effet à un marché moins fragmenté et à un renforcement de l’intégration des marchés financiers européens.

En outre, les autorités de surveillance européennes (EBA, EIOPA et ESMA) ont tiré la sonnette d’alarme face aux risques liés à certains cryptoactifs et prestataires de services.

Afin d’anticiper les dangers, elles rappellent notamment l’importance de bien se renseigner afin d’investir. Il est vrai que la protection des consommateurs varie en fonction du type d’actif, du prestataire ou de la plateforme utilisée.

Parmi les préoccupations européennes, les stablecoins ne sont pas en reste. En cas de crise de liquidité, beaucoup s’inquiètent de leur impact potentiel sur le marché.

Ces mesures montrent une chose. L’Europe et la Belgique vont dans la même direction : un cadre réglementaire plus strict sur les cryptomonnaies. Les conséquences de ces initiatives sont multiples.

Pour les investisseurs, il va falloir réussir à s’adapter à un environnement où la sécurité et la transparence priment sur d’autres aspects. La Belgique, quant à elle, pourrait faire figure de modèle pour d’autres pays souhaitant structurer de manière efficace leur politique crypto.


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Emmanuel Roux

Issu de la finance traditionnelle, j’ai naturellement basculé vers l’univers crypto, attiré par son potentiel. Je souhaite y apporter mon approche analytique et rationnelle, tout en conservant ma curiosité. En dehors de l’écran, je lis beaucoup (économie, essais, un peu de science-fiction) et je prends plaisir à bricoler. Le DIY, pour moi, c’est comme la crypto : comprendre, tester, construire soi-même.

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